MOREL FRANCIS
Active0220Z · Exploitation forestière
MOREL FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er mars 2010 sous le numéro SIREN 531 342 616. Son siège social est situé Au Village, 39220 Bois-d Amont. MOREL FRANCIS relève du secteur exploitation forestière (code NAF 0220Z).
Fiche d'identité de MOREL FRANCIS
INSEE- Dénomination
- MOREL FRANCIS
- SIREN
- 531 342 616
- SIRET (siège)
- 531 342 616 00020
- N° TVA intracommunautaire
- FR88531342616Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 531 342 616
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0220Z - Exploitation forestière
- Date de création
- 01 mars 2010
- Siège social
- AU VILLAGE, 39220, BOIS-D AMONT
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOREL FRANCIS
Exploitation forestière
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Établissements de MOREL FRANCIS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 39220 BOIS-D AMONTSiègeActif
531 342 616 00020 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 0220Z
- 39220 LES ROUSSESActif
531 342 616 00038 · ouvert le 01 octobre 2018 · NAF 6820A
Conformité de MOREL FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 mars 2010
Questions fréquentes sur MOREL FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de MOREL FRANCIS ?
Le numéro SIREN de MOREL FRANCIS est 531 342 616. Le SIRET de son siège social est 531 342 616 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR88531342616.
Où se situe le siège social de MOREL FRANCIS ?
Le siège social de MOREL FRANCIS est situé Au Village, 39220 Bois-d Amont.
MOREL FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mars 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FRANCIS.
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