MOREL FRANCK
Active1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Effectif
- 6 à 9tranche Sirene
MOREL FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2009, identifié par le SIREN 514 890 318. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Cour Saint-Pierre, 28360 Dammarie. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et emploie 6 à 9 salariés.
Fiche d'identité de MOREL FRANCK
INSEE- Dénomination
- MOREL FRANCK
- SIREN
- 514 890 318
- SIRET (siège)
- 514 890 318 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR92514890318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 514 890 318
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
- Date de création
- 23 septembre 2009
- Effectif
- 6 à 9
- Siège social
- 1 COUR SAINT-PIERRE, 28360, DAMMARIE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL FRANCK
Boulangerie pâtisserie fabrication de glaces et sorbets chocolaterie confiserie traiteur épicerie
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Établissements de MOREL FRANCK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 28360 DAMMARIESiègeActif
514 890 318 00017 · ouvert le 09 septembre 2009 · NAF 1071C
Documents juridiques de MOREL FRANCK
INPIConformité de MOREL FRANCK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL FRANCK
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES
Début d'activité : 2009-09-09
- création
Date d'effet : 23 septembre 2009
Marques déposées par MOREL FRANCK
INPIMOREL FRANCK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeNOUGAT DE BEAUCE
N° 3746950 · Déposée le 16 juin 2010 · Marque semi-figurative
Classe 30 · expirée le 16 juin 2020
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur MOREL FRANCK
Quel est le numéro SIREN de MOREL FRANCK ?
Le numéro SIREN de MOREL FRANCK est 514 890 318. Le SIRET de son siège social est 514 890 318 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92514890318.
Où se situe le siège social de MOREL FRANCK ?
Le siège social de MOREL FRANCK est situé 1 Cour Saint-Pierre, 28360 Dammarie.
MOREL FRANCK est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL FRANCK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FRANCK.
Combien de salariés compte MOREL FRANCK ?
D'après la tranche d'effectif déclarée, MOREL FRANCK emploie 6 à 9 salariés.
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