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MOREL FRANCK

Active
Siren514 890 318Entrepreneur individuel28360 DAMMARIECréée le 23 septembre 20096 à 9

1071C · Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Documents
Effectif
6 à 9tranche Sirene

MOREL FRANCK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 septembre 2009, identifié par le SIREN 514 890 318. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 Cour Saint-Pierre, 28360 Dammarie. Son activité principale est boulangerie et boulangerie-pâtisserie (code NAF 1071C) et emploie 6 à 9 salariés.

Fiche d'identité de MOREL FRANCK

Dénomination
MOREL FRANCK
SIREN
514 890 318
SIRET (siège)
514 890 318 00017
N° TVA intracommunautaire
FR92514890318Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 514 890 318
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1071C - Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Date de création
23 septembre 2009
Effectif
6 à 9
Siège social
1 COUR SAINT-PIERRE, 28360, DAMMARIE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL FRANCK

Boulangerie pâtisserie fabrication de glaces et sorbets chocolaterie confiserie traiteur épicerie

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOREL FRANCK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28360 DAMMARIESiègeActif

    514 890 318 00017 · ouvert le 09 septembre 2009 · NAF 1071C

Documents juridiques de MOREL FRANCK

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 septembre 2009

  • Acte

Conformité de MOREL FRANCK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FRANCK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL FRANCK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL FRANCK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHARTRES

    Début d'activité : 2009-09-09

  1. création

    Date d'effet : 23 septembre 2009

Marques déposées par MOREL FRANCK

MOREL FRANCK est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.

  • NOUGAT DE BEAUCE

    N° 3746950 · Déposée le 16 juin 2010 · Marque semi-figurative

    Marque expirée

    Classe 30 · expirée le 16 juin 2020

Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr

Questions fréquentes sur MOREL FRANCK

Quel est le numéro SIREN de MOREL FRANCK ?

Le numéro SIREN de MOREL FRANCK est 514 890 318. Le SIRET de son siège social est 514 890 318 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92514890318.

Où se situe le siège social de MOREL FRANCK ?

Le siège social de MOREL FRANCK est situé 1 Cour Saint-Pierre, 28360 Dammarie.

MOREL FRANCK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL FRANCK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 septembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL FRANCK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FRANCK.

Combien de salariés compte MOREL FRANCK ?

D'après la tranche d'effectif déclarée, MOREL FRANCK emploie 6 à 9 salariés.

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