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MOREL FREDERIC

Active
Siren439 320 938Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 07 mai 2001
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL FREDERIC est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 7 mai 2001, identifié par le SIREN 439 320 938. Le siège social de l'entreprise se trouve 284 bd Gambetta, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de MOREL FREDERIC

Dénomination
MOREL FREDERIC
SIREN
439 320 938
SIRET (siège)
439 320 938 00053
N° TVA intracommunautaire
FR61439320938Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 439 320 938
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
07 mai 2001
Siège social
284 BD GAMBETTA, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
5
Statut
Active

Objet social de MOREL FREDERIC

Activité des médecins généralistes

Finances de MOREL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL FREDERIC

5 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    439 320 938 00053 · ouvert le 12 mars 2009 · NAF 8621Z

  • 69240 COURSFermé

    439 320 938 00012 · ouvert le 07 mai 2001 · NAF 851C

  • 69005 LYONFermé

    439 320 938 00020 · ouvert le 01 janvier 2004 · NAF 851C

  • 74140 SAINT-CERGUESFermé

    439 320 938 00038 · ouvert le 13 octobre 2005 · NAF 8621Z

  • 69480 ANSEFermé

    439 320 938 00046 · ouvert le 26 novembre 2007 · NAF 8621Z

Documents juridiques de MOREL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 mai 2001

Questions fréquentes sur MOREL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOREL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOREL FREDERIC est 439 320 938. Le SIRET de son siège social est 439 320 938 00053. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61439320938.

Où se situe le siège social de MOREL FREDERIC ?

Le siège social de MOREL FREDERIC est situé 284 bd Gambetta, 69400 Villefranche-sur-Saone.

MOREL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 mai 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FREDERIC.

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