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MOREL FREDERIC

Active
Siren909 458 747Entrepreneur individuel01250 BOHAS-MEYRIAT-RIGNATCréée le 14 février 2022
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 909 458 747, MOREL FREDERIC est un entrepreneur individuel créé le 14 février 2022. Le siège social de l'entreprise se trouve 106 rue de l'Eglise Rignat, 01250 Bohas-Meyriat-Rignat. Son activité principale relève du code NAF 8559B.

Fiche d'identité de MOREL FREDERIC

Dénomination
MOREL FREDERIC
SIREN
909 458 747
SIRET (siège)
909 458 747 00013
N° TVA intracommunautaire
FR23909458747Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 909 458 747
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8559B
Date de création
14 février 2022
Siège social
106 RUE DE L'EGLISE RIGNAT, 01250, BOHAS-MEYRIAT-RIGNAT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL FREDERIC

Autres enseignements

Finances de MOREL FREDERIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL FREDERIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL FREDERIC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01250 BOHAS-MEYRIAT-RIGNATSiègeActif

    909 458 747 00013 · ouvert le 14 février 2022 · NAF 8559B

Documents juridiques de MOREL FREDERIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL FREDERIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL FREDERIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL FREDERIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL FREDERIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL FREDERIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL FREDERIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 février 2022

Questions fréquentes sur MOREL FREDERIC

Quel est le numéro SIREN de MOREL FREDERIC ?

Le numéro SIREN de MOREL FREDERIC est 909 458 747. Le SIRET de son siège social est 909 458 747 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23909458747.

Où se situe le siège social de MOREL FREDERIC ?

Le siège social de MOREL FREDERIC est situé 106 rue de l'Eglise Rignat, 01250 Bohas-Meyriat-Rignat.

MOREL FREDERIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL FREDERIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 février 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL FREDERIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL FREDERIC.

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