MOREL GABRIEL
Active0121Z · Culture de la vigne
Enregistré sous le numéro SIREN 384 911 061, MOREL GABRIEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Elle est domiciliée Ld Domaine du Fond Moiroux, 69640 Cogny. MOREL GABRIEL relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de MOREL GABRIEL
INSEE- Dénomination
- MOREL GABRIEL
- SIREN
- 384 911 061
- SIRET (siège)
- 384 911 061 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR90384911061Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 384 911 061
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1992
- Siège social
- LD DOMAINE DU FOND MOIROUX, 69640, COGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL GABRIEL
Culture de la vigne
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Établissements de MOREL GABRIEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69640 COGNYSiègeActif
384 911 061 00016 · ouvert le 01 janvier 1992 · NAF 0121Z
Conformité de MOREL GABRIEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL GABRIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL GABRIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 787 entités, registre du 17 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL GABRIEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1992
Questions fréquentes sur MOREL GABRIEL
Quel est le numéro SIREN de MOREL GABRIEL ?
Le numéro SIREN de MOREL GABRIEL est 384 911 061. Le SIRET de son siège social est 384 911 061 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90384911061.
Où se situe le siège social de MOREL GABRIEL ?
Le siège social de MOREL GABRIEL est situé Ld Domaine du Fond Moiroux, 69640 Cogny.
MOREL GABRIEL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL GABRIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL GABRIEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL GABRIEL.
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