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MOREL GERARD

Active
Siren403 759 798Entrepreneur individuel16270 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTECréée le 01 juillet 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL GERARD est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1991 sous le numéro SIREN 403 759 798. Elle est domiciliée Ld la Brousse, 16270 Terres-de-Haute-Charente. Son activité principale relève du code NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOREL GERARD

Dénomination
MOREL GERARD
SIREN
403 759 798
SIRET (siège)
403 759 798 00016
N° TVA intracommunautaire
FR54403759798Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 759 798
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juillet 1991
Siège social
LD LA BROUSSE, 16270, TERRES-DE-HAUTE-CHARENTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL GERARD

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOREL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL GERARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 16270 TERRES-DE-HAUTE-CHARENTESiègeActif

    403 759 798 00016 · ouvert le 01 juillet 1991 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOREL GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1991

Questions fréquentes sur MOREL GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOREL GERARD ?

Le numéro SIREN de MOREL GERARD est 403 759 798. Le SIRET de son siège social est 403 759 798 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54403759798.

Où se situe le siège social de MOREL GERARD ?

Le siège social de MOREL GERARD est situé Ld la Brousse, 16270 Terres-de-Haute-Charente.

MOREL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL GERARD.

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