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MOREL GERARD

Active
Siren411 837 149Entrepreneur individuel43200 YSSINGEAUXCréée le 01 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL GERARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1995, identifié par le SIREN 411 837 149. Le siège social de l'entreprise se trouve Freycenet, 43200 Yssingeaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0141Z.

Fiche d'identité de MOREL GERARD

Dénomination
MOREL GERARD
SIREN
411 837 149
SIRET (siège)
411 837 149 00011
N° TVA intracommunautaire
FR52411837149Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 837 149
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z
Date de création
01 janvier 1995
Siège social
FREYCENET, 43200, YSSINGEAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL GERARD

Elevage de vaches laitières,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Finances de MOREL GERARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL GERARD

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL GERARD

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43200 YSSINGEAUXSiègeActif

    411 837 149 00011 · ouvert le 01 janvier 1995 · NAF 0141Z

Documents juridiques de MOREL GERARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL GERARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1995

Questions fréquentes sur MOREL GERARD

Quel est le numéro SIREN de MOREL GERARD ?

Le numéro SIREN de MOREL GERARD est 411 837 149. Le SIRET de son siège social est 411 837 149 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR52411837149.

Où se situe le siège social de MOREL GERARD ?

Le siège social de MOREL GERARD est situé Freycenet, 43200 Yssingeaux.

MOREL GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL GERARD.

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