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MOREL GINETTE

Active
Siren424 216 547Entrepreneur individuel42130 ARTHUNCréée le 01 janvier 1990

0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOREL GINETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1990, identifié par le SIREN 424 216 547. Le siège social de l'entreprise se trouve Chatel, 42130 Arthun. Elle exerce une activité de culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).

Fiche d'identité de MOREL GINETTE

Dénomination
MOREL GINETTE
SIREN
424 216 547
SIRET (siège)
424 216 547 00010
N° TVA intracommunautaire
FR50424216547Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 424 216 547
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Date de création
01 janvier 1990
Siège social
CHATEL, 42130, ARTHUN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL GINETTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOREL GINETTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 42130 ARTHUNSiègeActif

    424 216 547 00010 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 0111Z

Conformité de MOREL GINETTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL GINETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL GINETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL GINETTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1990

Questions fréquentes sur MOREL GINETTE

Quel est le numéro SIREN de MOREL GINETTE ?

Le numéro SIREN de MOREL GINETTE est 424 216 547. Le SIRET de son siège social est 424 216 547 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50424216547.

Où se situe le siège social de MOREL GINETTE ?

Le siège social de MOREL GINETTE est situé Chatel, 42130 Arthun.

MOREL GINETTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL GINETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL GINETTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL GINETTE.

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