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MOREL JACKY

Active
Siren538 294 802Entrepreneur individuel71600 SAINT-YANCréée le 01 janvier 2012
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 538 294 802, MOREL JACKY est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 2012. Elle est domiciliée Bosserand, 71600 Saint-Yan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0149Z.

Fiche d'identité de MOREL JACKY

Dénomination
MOREL JACKY
SIREN
538 294 802
SIRET (siège)
538 294 802 00011
N° TVA intracommunautaire
FR94538294802Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 538 294 802
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
01 janvier 2012
Siège social
BOSSERAND, 71600, SAINT-YAN
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL JACKY

vente matériel apiculture et tous produits de la ruche

Finances de MOREL JACKY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL JACKY

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL JACKY

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 71600 SAINT-YANSiègeActif

    538 294 802 00011 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 0149Z

  • 71600 Saint-YanSiègeActif

    538 294 802 00029 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 4778C

Documents juridiques de MOREL JACKY

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2026

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de MOREL JACKY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JACKY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL JACKY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JACKY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JACKY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL JACKY

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2026-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2012

Questions fréquentes sur MOREL JACKY

Quel est le numéro SIREN de MOREL JACKY ?

Le numéro SIREN de MOREL JACKY est 538 294 802. Le SIRET de son siège social est 538 294 802 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94538294802.

Où se situe le siège social de MOREL JACKY ?

Le siège social de MOREL JACKY est situé Bosserand, 71600 Saint-Yan.

MOREL JACKY est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JACKY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JACKY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JACKY.

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