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MOREL JACQUES

Active
Siren350 201 836Entrepreneur individuel82170 POMPIGNANCréée le 29 janvier 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 29 janvier 2020 sous le numéro SIREN 350 201 836. Son siège social est situé 44 Gr Peyrille, 82170 Pompignan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3109B.

Fiche d'identité de MOREL JACQUES

Dénomination
MOREL JACQUES
SIREN
350 201 836
SIRET (siège)
350 201 836 00011
N° TVA intracommunautaire
FR72350201836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 201 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3109B
Date de création
29 janvier 2020
Siège social
44 GR PEYRILLE, 82170, POMPIGNAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JACQUES

FABRICATION ET RESTAURATION DE MEUBLES

Finances de MOREL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82170 POMPIGNANSiègeActif

    350 201 836 00011 · ouvert le 03 février 2020 · NAF 3109B

Documents juridiques de MOREL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 janvier 2020

Questions fréquentes sur MOREL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOREL JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOREL JACQUES est 350 201 836. Le SIRET de son siège social est 350 201 836 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72350201836.

Où se situe le siège social de MOREL JACQUES ?

Le siège social de MOREL JACQUES est situé 44 Gr Peyrille, 82170 Pompignan.

MOREL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 29 janvier 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JACQUES.

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