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MOREL JACQUES

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Siren398 520 833Entrepreneur individuel76210 BOLBECCréée le 30 novembre 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 novembre 1994 sous le numéro SIREN 398 520 833. Elle est domiciliée Ham de la Station Ancienne Sucrerie, 76210 Bolbec. L'entreprise déclare le code NAF 252G comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL JACQUES

Dénomination
MOREL JACQUES
SIREN
398 520 833
SIRET (siège)
398 520 833 00011
N° TVA intracommunautaire
FR69398520833Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 398 520 833
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
252G
Date de création
30 novembre 1994
Siège social
HAM DE LA STATION ANCIENNE SUCRERIE, 76210, BOLBEC
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JACQUES

MOULAGE DE RESINE

Finances de MOREL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL JACQUES

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 76210 BOLBECSiègeFermé

    398 520 833 00011 · ouvert le 03 octobre 1994 · NAF 252G

Documents juridiques de MOREL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 1994

Questions fréquentes sur MOREL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOREL JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOREL JACQUES est 398 520 833. Le SIRET de son siège social est 398 520 833 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69398520833.

Où se situe le siège social de MOREL JACQUES ?

Le siège social de MOREL JACQUES est situé Ham de la Station Ancienne Sucrerie, 76210 Bolbec.

MOREL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JACQUES.

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