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MOREL JACQUES

Active
Siren409 361 037Entrepreneur individuel38940 ROYBONCréée le 01 mai 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 409 361 037, MOREL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 1er mai 1996. Le siège social de l'entreprise se trouve à Roybon (38940). Son activité principale relève du code NAF 0142Z.

Fiche d'identité de MOREL JACQUES

Dénomination
MOREL JACQUES
SIREN
409 361 037
SIRET (siège)
409 361 037 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73409361037Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 361 037
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
01 mai 1996
Siège social
38940, ROYBON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JACQUES

Elevage d'autres bovins et de buffles,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOREL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL JACQUES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38940 ROYBONSiègeActif

    409 361 037 00016 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0142Z

Documents juridiques de MOREL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 1996

Questions fréquentes sur MOREL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOREL JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOREL JACQUES est 409 361 037. Le SIRET de son siège social est 409 361 037 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73409361037.

Où se situe le siège social de MOREL JACQUES ?

Le siège social de MOREL JACQUES est situé 38940 Roybon.

MOREL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JACQUES.

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