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MOREL JACQUES

Active
Siren484 489 588Entrepreneur individuel25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINECréée le 27 juillet 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL JACQUES est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 juillet 2005, identifié par le SIREN 484 489 588. Son siège social est situé rue des Vergers Maisons Ages et Vie, 25640 Marchaux-Chaudefontaine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOREL JACQUES

Dénomination
MOREL JACQUES
SIREN
484 489 588
SIRET (siège)
484 489 588 00026
N° TVA intracommunautaire
FR18484489588Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 484 489 588
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
27 juillet 2005
Siège social
RUE DES VERGERS MAISONS AGES ET VIE, 25640, MARCHAUX-CHAUDEFONTAINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL JACQUES

Location de logements

Finances de MOREL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL JACQUES

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINESiègeActif

    484 489 588 00026 · ouvert le 06 avril 2009 · NAF 6820A

  • 25640 MARCHAUX-CHAUDEFONTAINEFermé

    484 489 588 00034 · ouvert le 05 avril 2014 · NAF 7410Z

Documents juridiques de MOREL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 juillet 2005

Questions fréquentes sur MOREL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOREL JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOREL JACQUES est 484 489 588. Le SIRET de son siège social est 484 489 588 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18484489588.

Où se situe le siège social de MOREL JACQUES ?

Le siège social de MOREL JACQUES est situé rue des Vergers Maisons Ages et Vie, 25640 Marchaux-Chaudefontaine.

MOREL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 juillet 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JACQUES.

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