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MOREL JACQUES

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Siren780 349 015Entrepreneur individuel10000 TROYESCréée le 22 janvier 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 780 349 015, MOREL JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 22 janvier 1997. Son siège social est situé 101 rue Emile Zola, 10000 Troyes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de MOREL JACQUES

Dénomination
MOREL JACQUES
SIREN
780 349 015
SIRET (siège)
780 349 015 00039
N° TVA intracommunautaire
FR72780349015Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 349 015
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
22 janvier 1997
Siège social
101 RUE EMILE ZOLA, 10000, TROYES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOREL JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de MOREL JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 10000 TROYESSiègeActif

    780 349 015 00039 · ouvert le 23 février 2000 · NAF 6820B

  • 10000 TROYESFermé

    780 349 015 00013 · ouvert le 17 décembre 1990 · NAF 622Z

  • 10000 TROYESFermé

    780 349 015 00021 · ouvert le 22 janvier 1997 · NAF 741J

Documents juridiques de MOREL JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 janvier 1997

Questions fréquentes sur MOREL JACQUES

Quel est le numéro SIREN de MOREL JACQUES ?

Le numéro SIREN de MOREL JACQUES est 780 349 015. Le SIRET de son siège social est 780 349 015 00039. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72780349015.

Où se situe le siège social de MOREL JACQUES ?

Le siège social de MOREL JACQUES est situé 101 rue Emile Zola, 10000 Troyes.

MOREL JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 janvier 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JACQUES.

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