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MOREL JEAN

Active
Siren331 809 855Entrepreneur individuel69640 MONTMELAS-SAINT-SORLINCréée le 01 janvier 1985
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1985, identifié par le SIREN 331 809 855. Elle est domiciliée Ld le Bourg, 69640 Montmelas-Saint-Sorlin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOREL JEAN

Dénomination
MOREL JEAN
SIREN
331 809 855
SIRET (siège)
331 809 855 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57331809855Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 331 809 855
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1985
Siège social
LD LE BOURG, 69640, MONTMELAS-SAINT-SORLIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JEAN

viticulture et prestations de services, travaux agricoles et viticoles a façon

Finances de MOREL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69640 MONTMELAS-SAINT-SORLINSiègeFermé

    331 809 855 00017 · ouvert le 01 janvier 2008 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOREL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    TRIBUNAL DE COMMERCE DE VILLEFRANCHE-TARARE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2008-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1985

Questions fréquentes sur MOREL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 331 809 855. Le SIRET de son siège social est 331 809 855 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57331809855.

Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?

Le siège social de MOREL JEAN est situé Ld le Bourg, 69640 Montmelas-Saint-Sorlin.

MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1985. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.

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