MOREL JEAN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1980, identifié par le SIREN 409 100 245. Son siège social est situé 220 Imp du Bouxerand, 88400 Xonrupt-Longemer. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de MOREL JEAN
INSEE- Dénomination
- MOREL JEAN
- SIREN
- 409 100 245
- SIRET (siège)
- 409 100 245 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR02409100245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 409 100 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 31 décembre 1980
- Siège social
- 220 IMP DU BOUXERAND, 88400, XONRUPT-LONGEMER
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOREL JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de MOREL JEAN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL JEAN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOREL JEAN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 88400 XONRUPT-LONGEMERSiègeActif
409 100 245 00029 · ouvert le 01 février 1999 · NAF 6820B
- 88410 LES THONSFermé
409 100 245 00011 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0141Z
Documents juridiques de MOREL JEAN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL JEAN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1980
Questions fréquentes sur MOREL JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?
Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 409 100 245. Le SIRET de son siège social est 409 100 245 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02409100245.
Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?
Le siège social de MOREL JEAN est situé 220 Imp du Bouxerand, 88400 Xonrupt-Longemer.
MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1980. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.
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