MOREL JEAN
ActiveEnregistré sous le numéro SIREN 411 936 495, MOREL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1996. Elle est domiciliée Collin, 07240 Vernoux-en-Vivarais. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.
Fiche d'identité de MOREL JEAN
INSEE- Dénomination
- MOREL JEAN
- SIREN
- 411 936 495
- SIRET (siège)
- 411 936 495 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR09411936495Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 411 936 495
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011A
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- COLLIN, 07240, VERNOUX-EN-VIVARAIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL JEAN
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Établissements de MOREL JEAN
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 07240 VERNOUX-EN-VIVARAISSiègeFermé
411 936 495 00018 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011A
Conformité de MOREL JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur MOREL JEAN
Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?
Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 411 936 495. Le SIRET de son siège social est 411 936 495 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09411936495.
Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?
Le siège social de MOREL JEAN est situé Collin, 07240 Vernoux-en-Vivarais.
MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.