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MOREL JEAN

Active
Siren414 201 772Entrepreneur individuel01140 GARNERANSCréée le 01 août 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er août 1997 sous le numéro SIREN 414 201 772. Son siège social est situé 23 Che de la Prairie les Leynards, 01140 Garnerans. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL JEAN

Dénomination
MOREL JEAN
SIREN
414 201 772
SIRET (siège)
414 201 772 00020
N° TVA intracommunautaire
FR20414201772Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 414 201 772
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
01 août 1997
Siège social
23 CHE DE LA PRAIRIE LES LEYNARDS, 01140, GARNERANS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JEAN

Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Finances de MOREL JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01140 GARNERANSSiègeActif

    414 201 772 00020 · ouvert le 01 mai 2010 · NAF 4789Z

Documents juridiques de MOREL JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1997

Questions fréquentes sur MOREL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 414 201 772. Le SIRET de son siège social est 414 201 772 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20414201772.

Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?

Le siège social de MOREL JEAN est situé 23 Che de la Prairie les Leynards, 01140 Garnerans.

MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.

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