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MOREL JEAN

Active
Siren431 871 540Entrepreneur individuel13200 ARLESCréée le 01 janvier 1979

9491Z · Activités des organisations religieuses

Enregistré sous le numéro SIREN 431 871 540, MOREL JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Elle est domiciliée 9 rue Romain Rolland, 13200 Arles. MOREL JEAN relève du secteur activités des organisations religieuses (code NAF 9491Z).

Fiche d'identité de MOREL JEAN

Dénomination
MOREL JEAN
SIREN
431 871 540
SIRET (siège)
431 871 540 00016
N° TVA intracommunautaire
FR85431871540Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 871 540
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9491Z - Activités des organisations religieuses
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
9 RUE ROMAIN ROLLAND, 13200, ARLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JEAN

Activités des organisations religieuses

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Établissements de MOREL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 13200 ARLESSiègeFermé

    431 871 540 00016 · ouvert le 01 janvier 1979 · NAF 9491Z

Conformité de MOREL JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur MOREL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 431 871 540. Le SIRET de son siège social est 431 871 540 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85431871540.

Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?

Le siège social de MOREL JEAN est situé 9 rue Romain Rolland, 13200 Arles.

MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN.

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