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MOREL JEAN

Active
Siren440 223 675Entrepreneur individuel38118 HIERES-SUR-AMBYCréée le 11 décembre 2001
Liquidation judiciaire - clôture en 2008Aucune mention aux registres de gels et sanctions

MOREL JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 11 décembre 2001, identifié par le SIREN 440 223 675. Le siège social de l'entreprise se trouve Imp du Pellan Moulin d'Avaux, 38118 Hieres-sur-Amby. Elle est rattachée au code d'activité NAF 746Z.

Fiche d'identité de MOREL JEAN

Dénomination
MOREL JEAN
SIREN
440 223 675
SIRET (siège)
440 223 675 00016
N° TVA intracommunautaire
FR32440223675Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 440 223 675
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
746Z
Date de création
11 décembre 2001
Siège social
IMP DU PELLAN MOULIN D'AVAUX, 38118, HIERES-SUR-AMBY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JEAN

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Établissements de MOREL JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 38118 HIERES-SUR-AMBYSiègeFermé

    440 223 675 00016 · ouvert le 11 décembre 2001 · NAF 746Z

Conformité de MOREL JEAN

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MOREL JEAN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 17 mars 2008 pour insuffisance d'actif.

1 jugement ou avis publié

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 17 mars 2008 · publié le 23 avril 2008 · TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

Aucune mention de MOREL JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL JEAN

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Procédures collectives
    Annonce

    TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE BOURGOIN-JALLIEU

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 17 mars 2008 · Jugement prononçant la clôture de la procédure pour insuffisance d'actif

  1. création

    Date d'effet : 11 décembre 2001

Questions fréquentes sur MOREL JEAN

Quel est le numéro SIREN de MOREL JEAN ?

Le numéro SIREN de MOREL JEAN est 440 223 675. Le SIRET de son siège social est 440 223 675 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32440223675.

Où se situe le siège social de MOREL JEAN ?

Le siège social de MOREL JEAN est situé Imp du Pellan Moulin d'Avaux, 38118 Hieres-sur-Amby.

MOREL JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 décembre 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JEAN est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. MOREL JEAN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 17 mars 2008 pour insuffisance d'actif.

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