MOREL-JEAN PASCAL

Active

Siren438 223 539Entrepreneur individuel06300 NICECréée le 09 janvier 2001

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

MOREL-JEAN PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 9 janvier 2001 sous le numéro SIREN 438 223 539. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 bd Carnot Pharmacie du Mont Boron, 06300 Nice. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de MOREL-JEAN PASCAL

INSEE

Dénomination: MOREL-JEAN PASCAL
SIREN: 438 223 539
SIRET (siège): 438 223 539 00026
N° TVA intracommunautaire: FR44438223539Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 438 223 539
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 7010Z
Date de création: 09 janvier 2001
Siège social: 3 BD CARNOT PHARMACIE DU MONT BORON, 06300, NICE
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de MOREL-JEAN PASCAL

Activités des sièges sociaux

Finances de MOREL-JEAN PASCAL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL-JEAN PASCAL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL-JEAN PASCAL

INSEE

2 établissements, dont 1 en activité.

06300 NICESiègeActif
438 223 539 00026 · ouvert le 29 mars 2004 · NAF 7010Z
54500 VANDOEUVRE-LES-NANCYFermé
438 223 539 00018 · ouvert le 09 janvier 2001 · NAF 741J

Documents juridiques de MOREL-JEAN PASCAL

INPI

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de MOREL-JEAN PASCAL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL-JEAN PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL-JEAN PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL-JEAN PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL-JEAN PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL-JEAN PASCAL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 09 janvier 2001

Questions fréquentes sur MOREL-JEAN PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREL-JEAN PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREL-JEAN PASCAL est 438 223 539. Le SIRET de son siège social est 438 223 539 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44438223539.

Où se situe le siège social de MOREL-JEAN PASCAL ?

Le siège social de MOREL-JEAN PASCAL est situé 3 bd Carnot Pharmacie du Mont Boron, 06300 Nice.