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MOREL JEROME

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Siren509 364 311Entrepreneur individuel39300 SIRODCréée le 02 janvier 2009
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 509 364 311, MOREL JEROME est un entrepreneur individuel créé le 2 janvier 2009. Son siège social est situé 6 rue de Preyat, 39300 Sirod. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4941B.

Fiche d'identité de MOREL JEROME

Dénomination
MOREL JEROME
SIREN
509 364 311
SIRET (siège)
509 364 311 00019
N° TVA intracommunautaire
FR50509364311Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 509 364 311
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941B
Date de création
02 janvier 2009
Siège social
6 RUE DE PREYAT, 39300, SIROD
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL JEROME

Transport public de marchandises avec véhicule de moins de 3,5 tonnes. Location de vélos électrique et accessoires, location de van aménagé.

Finances de MOREL JEROME

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL JEROME

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL JEROME

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39300 SIRODSiègeActif

    509 364 311 00019 · ouvert le 02 janvier 2009 · NAF 4941B

Documents juridiques de MOREL JEROME

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 09 janvier 2009

  • Acte

Comptes annuels de MOREL JEROME

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL JEROME. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL JEROME

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL JEROME. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL JEROME n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL JEROME

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Lons-le-Saunier

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LONS-LE-SAUNIER

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2009-01-02

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2009

Questions fréquentes sur MOREL JEROME

Quel est le numéro SIREN de MOREL JEROME ?

Le numéro SIREN de MOREL JEROME est 509 364 311. Le SIRET de son siège social est 509 364 311 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR50509364311.

Où se situe le siège social de MOREL JEROME ?

Le siège social de MOREL JEROME est situé 6 rue de Preyat, 39300 Sirod.

MOREL JEROME est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL JEROME est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL JEROME est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL JEROME.

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