CheckersProcédures

MOREL LOIC

Active
Siren884 016 783Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 21 février 2020
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL LOIC est un entrepreneur individuel immatriculé le 21 février 2020 sous le numéro SIREN 884 016 783. Elle est domiciliée 21 Rte de Franois residence Cap Etudes Besancon Ii, 25000 Besancon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de MOREL LOIC

Dénomination
MOREL LOIC
SIREN
884 016 783
SIRET (siège)
884 016 783 00018
N° TVA intracommunautaire
FR36884016783Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 884 016 783
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
21 février 2020
Siège social
21 RTE DE FRANOIS RESIDENCE CAP ETUDES BESANCON II, 25000, BESANCON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL LOIC

Location de logements

Finances de MOREL LOIC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL LOIC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL LOIC

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    884 016 783 00018 · ouvert le 21 février 2020 · NAF 6820A

  • 38000 GrenobleActif

    884 016 783 00026 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820A

Documents juridiques de MOREL LOIC

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL LOIC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL LOIC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL LOIC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL LOIC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL LOIC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL LOIC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 21 février 2020

Questions fréquentes sur MOREL LOIC

Quel est le numéro SIREN de MOREL LOIC ?

Le numéro SIREN de MOREL LOIC est 884 016 783. Le SIRET de son siège social est 884 016 783 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36884016783.

Où se situe le siège social de MOREL LOIC ?

Le siège social de MOREL LOIC est situé 21 Rte de Franois residence Cap Etudes Besancon Ii, 25000 Besancon.

MOREL LOIC est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL LOIC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 février 2020. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL LOIC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL LOIC.

Entreprises similaires

Même activité à Besancon

Entreprises location de logements

Toutes les entreprises avec le code NAF 6820A

Location de logements à Besancon

Entreprises du même secteur à Besancon

Entreprises à Besancon

Toutes les entreprises à Besancon