MOREL LOUIS
ActiveMOREL LOUIS est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1966, identifié par le SIREN 866 104 870. Elle est domiciliée Le Bourg, 63820 Briffons. Son activité principale relève du code NAF 702A.
Fiche d'identité de MOREL LOUIS
INSEE- Dénomination
- MOREL LOUIS
- SIREN
- 866 104 870
- SIRET (siège)
- 866 104 870 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR66866104870Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 866 104 870
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 702A
- Date de création
- 01 janvier 1966
- Siège social
- LE BOURG, 63820, BRIFFONS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL LOUIS
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Établissements de MOREL LOUIS
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 63820 BRIFFONSSiègeFermé
866 104 870 00021 · ouvert le 01 janvier 1999 · NAF 702A
Conformité de MOREL LOUIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL LOUIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL LOUIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL LOUIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1966
Questions fréquentes sur MOREL LOUIS
Quel est le numéro SIREN de MOREL LOUIS ?
Le numéro SIREN de MOREL LOUIS est 866 104 870. Le SIRET de son siège social est 866 104 870 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR66866104870.
Où se situe le siège social de MOREL LOUIS ?
Le siège social de MOREL LOUIS est situé Le Bourg, 63820 Briffons.
MOREL LOUIS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL LOUIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1966. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL LOUIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL LOUIS.
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