MOREL MARC
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 397 728 908, MOREL MARC est un entrepreneur individuel créé le 20 juillet 1994. Le siège social de l'entreprise se trouve Le Gros Jean, 38980 Marnans. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.
Fiche d'identité de MOREL MARC
INSEE- Dénomination
- MOREL MARC
- SIREN
- 397 728 908
- SIRET (siège)
- 397 728 908 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR18397728908Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 397 728 908
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9329Z
- Date de création
- 20 juillet 1994
- Siège social
- LE GROS JEAN, 38980, MARNANS
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOREL MARC
MARECHALERIE
Finances de MOREL MARC
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL MARC
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREL MARC
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 38980 MARNANSSiègeActif
397 728 908 00021 · ouvert le 15 août 1996 · NAF 9329Z
- 38590 SAINT-ETIENNE-DE-SAINT-GEOIRSFermé
397 728 908 00013 · ouvert le 12 juillet 1994 · NAF 927C
Documents juridiques de MOREL MARC
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL MARC
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL MARC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL MARC
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL MARC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL MARC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 716 entités, registre du 04 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL MARC
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 20 juillet 1994
Questions fréquentes sur MOREL MARC
Quel est le numéro SIREN de MOREL MARC ?
Le numéro SIREN de MOREL MARC est 397 728 908. Le SIRET de son siège social est 397 728 908 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR18397728908.
Où se situe le siège social de MOREL MARC ?
Le siège social de MOREL MARC est situé Le Gros Jean, 38980 Marnans.
MOREL MARC est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL MARC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 20 juillet 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL MARC est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL MARC.
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