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MOREL MARCEL

Active
Siren301 597 472Entrepreneur individuel25300 PONTARLIERCréée le 15 novembre 1994
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL MARCEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1994, identifié par le SIREN 301 597 472. Elle est domiciliée 74 rue de la Republique, 25300 Pontarlier. Elle est rattachée au code d'activité NAF 524Z.

Fiche d'identité de MOREL MARCEL

Dénomination
MOREL MARCEL
SIREN
301 597 472
SIRET (siège)
301 597 472 00051
N° TVA intracommunautaire
FR96301597472Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 301 597 472
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
524Z
Date de création
15 novembre 1994
Siège social
74 RUE DE LA REPUBLIQUE, 25300, PONTARLIER
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL MARCEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de MOREL MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL MARCEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 25300 PONTARLIERSiègeFermé

    301 597 472 00051 · ouvert le 15 novembre 1994 · NAF 524Z

Documents juridiques de MOREL MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 novembre 1994

Questions fréquentes sur MOREL MARCEL

Quel est le numéro SIREN de MOREL MARCEL ?

Le numéro SIREN de MOREL MARCEL est 301 597 472. Le SIRET de son siège social est 301 597 472 00051. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96301597472.

Où se situe le siège social de MOREL MARCEL ?

Le siège social de MOREL MARCEL est situé 74 rue de la Republique, 25300 Pontarlier.

MOREL MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL MARCEL.