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MOREL MARTIAL

Active
Siren322 002 437Entrepreneur individuel69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONECréée le 01 juillet 1981
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL MARTIAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er juillet 1981 sous le numéro SIREN 322 002 437. Le siège social de l'entreprise se trouve 88 rue Paul Bert, 69400 Villefranche-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.

Fiche d'identité de MOREL MARTIAL

Dénomination
MOREL MARTIAL
SIREN
322 002 437
SIRET (siège)
322 002 437 00034
N° TVA intracommunautaire
FR37322002437Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 322 002 437
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8621Z
Date de création
01 juillet 1981
Siège social
88 RUE PAUL BERT, 69400, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL MARTIAL

Activité des médecins généralistes

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Finances de MOREL MARTIAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL MARTIAL

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de MOREL MARTIAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONESiègeActif

    322 002 437 00034 · ouvert le 01 avril 1997 · NAF 8621Z

  • 69640 COGNYFermé

    322 002 437 00026 · ouvert le 14 février 1984 · NAF 851C

Documents juridiques de MOREL MARTIAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL MARTIAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL MARTIAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL MARTIAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL MARTIAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL MARTIAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL MARTIAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juillet 1981

Questions fréquentes sur MOREL MARTIAL

Quel est le numéro SIREN de MOREL MARTIAL ?

Le numéro SIREN de MOREL MARTIAL est 322 002 437. Le SIRET de son siège social est 322 002 437 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR37322002437.

Où se situe le siège social de MOREL MARTIAL ?

Le siège social de MOREL MARTIAL est situé 88 rue Paul Bert, 69400 Villefranche-sur-Saone.

MOREL MARTIAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL MARTIAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 1981. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL MARTIAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL MARTIAL.

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