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MOREL MONIQUE

Active
Siren802 332 478Entrepreneur individuel01370 SAINT-ETIENNE-DU-BOISCréée le 02 juin 2014

1413Z · Fabrication de vêtements de dessus

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

MOREL MONIQUE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 juin 2014, identifié par le SIREN 802 332 478. Le siège social de l'entreprise se trouve 592 rue Centrale, 01370 Saint-Etienne-du-Bois. Elle exerce une activité de fabrication de vêtements de dessus (code NAF 1413Z).

Fiche d'identité de MOREL MONIQUE

Dénomination
MOREL MONIQUE
SIREN
802 332 478
SIRET (siège)
802 332 478 00014
N° TVA intracommunautaire
FR64802332478Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 332 478
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
1413Z - Fabrication de vêtements de dessus
Date de création
02 juin 2014
Siège social
592 RUE CENTRALE, 01370, SAINT-ETIENNE-DU-BOIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL MONIQUE

Fabrication de vêtements de dessus

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Établissements de MOREL MONIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01370 SAINT-ETIENNE-DU-BOISSiègeActif

    802 332 478 00014 · ouvert le 02 juin 2014 · NAF 1413Z

Conformité de MOREL MONIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL MONIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL MONIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL MONIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 juin 2014

Questions fréquentes sur MOREL MONIQUE

Quel est le numéro SIREN de MOREL MONIQUE ?

Le numéro SIREN de MOREL MONIQUE est 802 332 478. Le SIRET de son siège social est 802 332 478 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR64802332478.

Où se situe le siège social de MOREL MONIQUE ?

Le siège social de MOREL MONIQUE est situé 592 rue Centrale, 01370 Saint-Etienne-du-Bois.

MOREL MONIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL MONIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 juin 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL MONIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL MONIQUE.

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