MOREL NICOLAS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 447 992 678, MOREL NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 2 avril 2003. Elle est domiciliée 18 RUE DE BAYARD Boîte 32, 31000 Toulouse. L'entreprise déclare le code NAF 7111Z comme activité principale.
Fiche d'identité de MOREL NICOLAS
INSEE- Dénomination
- MOREL NICOLAS
- SIREN
- 447 992 678
- SIRET (siège)
- 447 992 678 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR75447992678Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 447 992 678
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 17 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7111Z
- Date de création
- 02 avril 2003
- Siège social
- 18 RUE DE BAYARD Boîte 32, 31000, TOULOUSE
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de MOREL NICOLAS
Activités d'architecture et assistance à maîtrise d'ouvrage
Finances de MOREL NICOLAS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL NICOLAS
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOREL NICOLAS
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 31000 TOULOUSESiègeActif
447 992 678 00014 · ouvert le 22 septembre 2023 · NAF 7111Z
- 31000 TOULOUSEActif
447 992 678 00048 · ouvert le 23 septembre 2016 · NAF 7111Z
- 31000 TOULOUSEFermé
447 992 678 00030 · ouvert le 06 janvier 2009 · NAF 7490A
Documents juridiques de MOREL NICOLAS
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL NICOLAS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 avril 2003
Marchés publics de MOREL NICOLAS
data.gouv.fr27 marchés publics ont été notifiés à MOREL NICOLAS et publiés dans les données essentielles de la commande publique. Ils s'échelonnent de 2018 à 2026. Le montant cumulé de ces marchés s'élève à 2,6 M€.
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275 k€Services
Ces marchés proviennent des données essentielles de la commande publique publiées par les acheteurs sur data.gouv.fr. Seuls y figurent les marchés d'un montant égal ou supérieur à 40 000 € HT (article R. 2196-1 du code de la commande publique) : les marchés inférieurs à ce seuil, ceux passés avant la consolidation de ces données et ceux qu'un acheteur n'a pas publiés n'y sont pas - cette liste ne prétend pas à l'exhaustivité. Consulter les données essentielles de la commande publique sur data.gouv.fr
Questions fréquentes sur MOREL NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de MOREL NICOLAS ?
Le numéro SIREN de MOREL NICOLAS est 447 992 678. Le SIRET de son siège social est 447 992 678 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75447992678.
Où se situe le siège social de MOREL NICOLAS ?
Le siège social de MOREL NICOLAS est situé 18 RUE DE BAYARD Boîte 32, 31000 Toulouse.
MOREL NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 avril 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL NICOLAS.
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