Checkers

MOREL NICOLAS

Active
Siren823 413 836Entrepreneur individuel39100 DOLECréée le 01 novembre 2016

6910Z · Activités juridiques

Enregistré sous le numéro SIREN 823 413 836, MOREL NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2016. Son siège social est situé 22 rue de la sous-Prefecture, 39100 Dole. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).

Fiche d'identité de MOREL NICOLAS

Dénomination
MOREL NICOLAS
SIREN
823 413 836
SIRET (siège)
823 413 836 00029
N° TVA intracommunautaire
FR41823413836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 823 413 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6910Z - Activités juridiques
Date de création
01 novembre 2016
Siège social
22 RUE DE LA SOUS-PREFECTURE, 39100, DOLE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL NICOLAS

Activités juridiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de MOREL NICOLAS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 39100 DOLESiègeActif

    823 413 836 00029 · ouvert le 31 août 2017 · NAF 6910Z

  • 25000 BESANCONFermé

    823 413 836 00011 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 6910Z

Conformité de MOREL NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL NICOLAS

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 novembre 2016

Questions fréquentes sur MOREL NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de MOREL NICOLAS ?

Le numéro SIREN de MOREL NICOLAS est 823 413 836. Le SIRET de son siège social est 823 413 836 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41823413836.

Où se situe le siège social de MOREL NICOLAS ?

Le siège social de MOREL NICOLAS est situé 22 rue de la sous-Prefecture, 39100 Dole.

MOREL NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL NICOLAS.