MOREL NICOLAS
Active6910Z · Activités juridiques
Enregistré sous le numéro SIREN 823 413 836, MOREL NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 1er novembre 2016. Son siège social est situé 22 rue de la sous-Prefecture, 39100 Dole. Elle exerce une activité de activités juridiques (code NAF 6910Z).
Fiche d'identité de MOREL NICOLAS
INSEE- Dénomination
- MOREL NICOLAS
- SIREN
- 823 413 836
- SIRET (siège)
- 823 413 836 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR41823413836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 823 413 836
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6910Z - Activités juridiques
- Date de création
- 01 novembre 2016
- Siège social
- 22 RUE DE LA SOUS-PREFECTURE, 39100, DOLE
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOREL NICOLAS
Activités juridiques
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Établissements de MOREL NICOLAS
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 39100 DOLESiègeActif
823 413 836 00029 · ouvert le 31 août 2017 · NAF 6910Z
- 25000 BESANCONFermé
823 413 836 00011 · ouvert le 01 novembre 2016 · NAF 6910Z
Conformité de MOREL NICOLAS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL NICOLAS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 2016
Questions fréquentes sur MOREL NICOLAS
Quel est le numéro SIREN de MOREL NICOLAS ?
Le numéro SIREN de MOREL NICOLAS est 823 413 836. Le SIRET de son siège social est 823 413 836 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41823413836.
Où se situe le siège social de MOREL NICOLAS ?
Le siège social de MOREL NICOLAS est situé 22 rue de la sous-Prefecture, 39100 Dole.
MOREL NICOLAS est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL NICOLAS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL NICOLAS.
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