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MOREL NORBERT

Active
Siren412 705 949Entrepreneur individuel74160 NEYDENSCréée le 31 décembre 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 412 705 949, MOREL NORBERT est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1992. Elle est domiciliée Les Mouilles, 74160 Neydens. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOREL NORBERT

Dénomination
MOREL NORBERT
SIREN
412 705 949
SIRET (siège)
412 705 949 00011
N° TVA intracommunautaire
FR62412705949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 412 705 949
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
31 décembre 1992
Siège social
LES MOUILLES, 74160, NEYDENS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL NORBERT

Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOREL NORBERT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL NORBERT

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL NORBERT

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74160 NEYDENSSiègeFermé

    412 705 949 00011 · ouvert le 31 décembre 1992 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOREL NORBERT

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL NORBERT

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL NORBERT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL NORBERT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL NORBERT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL NORBERT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL NORBERT

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1992

Questions fréquentes sur MOREL NORBERT

Quel est le numéro SIREN de MOREL NORBERT ?

Le numéro SIREN de MOREL NORBERT est 412 705 949. Le SIRET de son siège social est 412 705 949 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62412705949.

Où se situe le siège social de MOREL NORBERT ?

Le siège social de MOREL NORBERT est situé Les Mouilles, 74160 Neydens.

MOREL NORBERT est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL NORBERT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL NORBERT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL NORBERT.

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