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MOREL PASCAL

Active
Siren348 013 723Entrepreneur individuel51300 LE BUISSONCréée le 01 juin 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 1988, identifié par le SIREN 348 013 723. Son siège social est situé 52 rue d’Arzillieres, 51300 Le Buisson. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL PASCAL

Dénomination
MOREL PASCAL
SIREN
348 013 723
SIRET (siège)
348 013 723 00021
N° TVA intracommunautaire
FR14348013723Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 013 723
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 1988
Siège social
52 RUE D’ARZILLIERES, 51300, LE BUISSON
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de MOREL PASCAL

Production d'énergie photovaoltïque

Finances de MOREL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PASCAL

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 51300 LE BUISSONSiègeActif

    348 013 723 00021 · ouvert le 01 décembre 2017 · NAF 3511Z

  • 51300 LE BUISSONActif

    348 013 723 00013 · ouvert le 01 juin 1988 · NAF 6820B

Documents juridiques de MOREL PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2018

  • Acte

Comptes annuels de MOREL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHÂLON-EN-CHAMPAGNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-04-23 · Début d'activité : 2017-12-01

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 1988

Questions fréquentes sur MOREL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREL PASCAL est 348 013 723. Le SIRET de son siège social est 348 013 723 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR14348013723.

Où se situe le siège social de MOREL PASCAL ?

Le siège social de MOREL PASCAL est situé 52 rue d’Arzillieres, 51300 Le Buisson.

MOREL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PASCAL.

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