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MOREL PASCAL

Active
Siren348 408 436Entrepreneur individuel70190 CROMARYCréée le 31 octobre 1988
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 octobre 1988, identifié par le SIREN 348 408 436. Elle est domiciliée 1 Rle de la Comedie, 70190 Cromary. L'entreprise déclare le code NAF 4332C comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL PASCAL

Dénomination
MOREL PASCAL
SIREN
348 408 436
SIRET (siège)
348 408 436 00049
N° TVA intracommunautaire
FR74348408436Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 348 408 436
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4332C
Date de création
31 octobre 1988
Siège social
1 RLE DE LA COMEDIE, 70190, CROMARY
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOREL PASCAL

Agencement de lieux de vente

Finances de MOREL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PASCAL

4 établissements, dont 2 en activité.

  • 70190 CROMARYSiègeActif

    348 408 436 00049 · ouvert le 01 mars 2010 · NAF 4332C

  • 25220 ROCHE LEZ BEAUPREActif

    348 408 436 00015 · ouvert le 10 octobre 1988

  • 25220 ROCHE-LEZ-BEAUPREFermé

    348 408 436 00023 · ouvert le 10 mai 1995 · NAF 222J

  • 70190 RIOZFermé

    348 408 436 00031 · ouvert le 15 mai 2000 · NAF 222J

Documents juridiques de MOREL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 octobre 1988

Questions fréquentes sur MOREL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREL PASCAL est 348 408 436. Le SIRET de son siège social est 348 408 436 00049. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74348408436.

Où se situe le siège social de MOREL PASCAL ?

Le siège social de MOREL PASCAL est situé 1 Rle de la Comedie, 70190 Cromary.

MOREL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 octobre 1988. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PASCAL.

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