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MOREL PASCAL

Active
Siren393 759 998Entrepreneur individuel71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUECréée le 01 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1994, identifié par le SIREN 393 759 998. Elle est domiciliée La Piat, 71570 Saint-Amour-Bellevue. Son activité principale relève du code NAF 0121Z.

Fiche d'identité de MOREL PASCAL

Dénomination
MOREL PASCAL
SIREN
393 759 998
SIRET (siège)
393 759 998 00023
N° TVA intracommunautaire
FR38393759998Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 759 998
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 1994
Siège social
LA PIAT, 71570, SAINT-AMOUR-BELLEVUE
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOREL PASCAL

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOREL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PASCAL

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 71570 SAINT-AMOUR-BELLEVUESiègeActif

    393 759 998 00023 · ouvert le 01 mars 2016 · NAF 0121Z

  • 59650 VILLENEUVE-D'ASCQActif

    393 759 998 00031 · ouvert le 28 février 2023 · NAF 6820A

  • 71570 LA CHAPELLE-DE-GUINCHAYFermé

    393 759 998 00015 · ouvert le 01 janvier 1994 · NAF 0121Z

Documents juridiques de MOREL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1994

Questions fréquentes sur MOREL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREL PASCAL est 393 759 998. Le SIRET de son siège social est 393 759 998 00023. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38393759998.

Où se situe le siège social de MOREL PASCAL ?

Le siège social de MOREL PASCAL est situé La Piat, 71570 Saint-Amour-Bellevue.

MOREL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PASCAL.

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