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MOREL PASCAL

Active
Siren447 845 975Entrepreneur individuel92260 FONTENAY-AUX-ROSESCréée le 10 février 2003
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 10 février 2003 sous le numéro SIREN 447 845 975. Son siège social est situé 49 rue Boris Vilde, 92260 Fontenay-aux-Roses. Son activité principale relève du code NAF 9003A.

Fiche d'identité de MOREL PASCAL

Dénomination
MOREL PASCAL
SIREN
447 845 975
SIRET (siège)
447 845 975 00013
N° TVA intracommunautaire
FR55447845975Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 447 845 975
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A
Date de création
10 février 2003
Siège social
49 RUE BORIS VILDE, 92260, FONTENAY-AUX-ROSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL PASCAL

Création artistique relevant des arts plastiques

Finances de MOREL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 92260 FONTENAY-AUX-ROSESSiègeActif

    447 845 975 00013 · ouvert le 10 février 2003 · NAF 9003A

Documents juridiques de MOREL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 février 2003

Questions fréquentes sur MOREL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREL PASCAL est 447 845 975. Le SIRET de son siège social est 447 845 975 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR55447845975.

Où se situe le siège social de MOREL PASCAL ?

Le siège social de MOREL PASCAL est situé 49 rue Boris Vilde, 92260 Fontenay-aux-Roses.

MOREL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 février 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PASCAL.

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