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MOREL PASCAL

Active
Siren489 712 687Entrepreneur individuel68370 ORBEYCréée le 17 août 2016
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 17 août 2016 sous le numéro SIREN 489 712 687. Son siège social est situé 4 rue du Faude, 68370 Orbey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 2229B.

Fiche d'identité de MOREL PASCAL

Dénomination
MOREL PASCAL
SIREN
489 712 687
SIRET (siège)
489 712 687 00024
N° TVA intracommunautaire
FR32489712687Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 489 712 687
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2229B
Date de création
17 août 2016
Siège social
4 RUE DU FAUDE, 68370, ORBEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL PASCAL

Fabrication de pièces plastiques en résine et fibre de verre, fabrication de produits propres, ainsi que sous-traitance

Finances de MOREL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 68370 ORBEYSiègeActif

    489 712 687 00024 · ouvert le 01 août 2016 · NAF 2229B

Documents juridiques de MOREL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PASCAL

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL D'INSTANCE DE COLMAR

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-08-01

  1. création

    Date d'effet : 17 août 2016

Questions fréquentes sur MOREL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREL PASCAL est 489 712 687. Le SIRET de son siège social est 489 712 687 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32489712687.

Où se situe le siège social de MOREL PASCAL ?

Le siège social de MOREL PASCAL est situé 4 rue du Faude, 68370 Orbey.

MOREL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 août 2016. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PASCAL.

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