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MOREL PASCAL

Active
Siren799 599 147Entrepreneur individuel53970 MONTIGNE-LE-BRILLANTCréée le 02 janvier 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 janvier 2014, identifié par le SIREN 799 599 147. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 rue des Vallees, 53970 Montigne-le-Brillant. L'entreprise déclare le code NAF 0149Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL PASCAL

Dénomination
MOREL PASCAL
SIREN
799 599 147
SIRET (siège)
799 599 147 00011
N° TVA intracommunautaire
FR63799599147Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 799 599 147
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z
Date de création
02 janvier 2014
Siège social
4 RUE DES VALLEES, 53970, MONTIGNE-LE-BRILLANT
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL PASCAL

Élevage d'autres animaux

Finances de MOREL PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 53970 MONTIGNE-LE-BRILLANTSiègeActif

    799 599 147 00011 · ouvert le 02 janvier 2014 · NAF 0149Z

Documents juridiques de MOREL PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 janvier 2014

Questions fréquentes sur MOREL PASCAL

Quel est le numéro SIREN de MOREL PASCAL ?

Le numéro SIREN de MOREL PASCAL est 799 599 147. Le SIRET de son siège social est 799 599 147 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63799599147.

Où se situe le siège social de MOREL PASCAL ?

Le siège social de MOREL PASCAL est situé 4 rue des Vallees, 53970 Montigne-le-Brillant.

MOREL PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 janvier 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PASCAL.

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