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MOREL PASCALE

Active
Siren512 471 103Entrepreneur individuel88700 SAINTE-BARBECréée le 16 mai 2009

9319Z · Autres activités liées au sport

MOREL PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mai 2009 sous le numéro SIREN 512 471 103. Elle est domiciliée 29 Rte de Menil, 88700 Sainte-Barbe. Elle exerce une activité de autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).

Fiche d'identité de MOREL PASCALE

Dénomination
MOREL PASCALE
SIREN
512 471 103
SIRET (siège)
512 471 103 00014
N° TVA intracommunautaire
FR84512471103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 512 471 103
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9319Z - Autres activités liées au sport
Date de création
16 mai 2009
Siège social
29 RTE DE MENIL, 88700, SAINTE-BARBE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL PASCALE

Autres activités liées au sport,Elevage de chevaux et d'autres équidés

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Établissements de MOREL PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 88700 SAINTE-BARBESiègeActif

    512 471 103 00014 · ouvert le 16 mai 2009 · NAF 9319Z

Conformité de MOREL PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 mai 2009

Questions fréquentes sur MOREL PASCALE

Quel est le numéro SIREN de MOREL PASCALE ?

Le numéro SIREN de MOREL PASCALE est 512 471 103. Le SIRET de son siège social est 512 471 103 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84512471103.

Où se situe le siège social de MOREL PASCALE ?

Le siège social de MOREL PASCALE est situé 29 Rte de Menil, 88700 Sainte-Barbe.

MOREL PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PASCALE.