MOREL PASCALE
Active9319Z · Autres activités liées au sport
MOREL PASCALE est un entrepreneur individuel immatriculé le 16 mai 2009 sous le numéro SIREN 512 471 103. Elle est domiciliée 29 Rte de Menil, 88700 Sainte-Barbe. Elle exerce une activité de autres activités liées au sport (code NAF 9319Z).
Fiche d'identité de MOREL PASCALE
INSEE- Dénomination
- MOREL PASCALE
- SIREN
- 512 471 103
- SIRET (siège)
- 512 471 103 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR84512471103Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 512 471 103
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9319Z - Autres activités liées au sport
- Date de création
- 16 mai 2009
- Siège social
- 29 RTE DE MENIL, 88700, SAINTE-BARBE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL PASCALE
Autres activités liées au sport,Elevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de MOREL PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 88700 SAINTE-BARBESiègeActif
512 471 103 00014 · ouvert le 16 mai 2009 · NAF 9319Z
Conformité de MOREL PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 mai 2009
Questions fréquentes sur MOREL PASCALE
Quel est le numéro SIREN de MOREL PASCALE ?
Le numéro SIREN de MOREL PASCALE est 512 471 103. Le SIRET de son siège social est 512 471 103 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR84512471103.
Où se situe le siège social de MOREL PASCALE ?
Le siège social de MOREL PASCALE est situé 29 Rte de Menil, 88700 Sainte-Barbe.
MOREL PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 mai 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PASCALE.
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