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MOREL PASCALE

Active
Siren518 649 728Entrepreneur individuel71310 SERRIGNY-EN-BRESSECréée le 01 avril 2010

0149Z · Élevage d'autres animaux

Enregistré sous le numéro SIREN 518 649 728, MOREL PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2010. Elle est domiciliée 2 Che Cottiere, 71310 Serrigny-en-Bresse. MOREL PASCALE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).

Fiche d'identité de MOREL PASCALE

Dénomination
MOREL PASCALE
SIREN
518 649 728
SIRET (siège)
518 649 728 00012
N° TVA intracommunautaire
FR35518649728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 518 649 728
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0149Z - Élevage d'autres animaux
Date de création
01 avril 2010
Siège social
2 CHE COTTIERE, 71310, SERRIGNY-EN-BRESSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL PASCALE

Elevage d'autres animaux,Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

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Établissements de MOREL PASCALE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71310 SERRIGNY-EN-BRESSESiègeActif

    518 649 728 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z

Conformité de MOREL PASCALE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL PASCALE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 2010

Questions fréquentes sur MOREL PASCALE

Quel est le numéro SIREN de MOREL PASCALE ?

Le numéro SIREN de MOREL PASCALE est 518 649 728. Le SIRET de son siège social est 518 649 728 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35518649728.

Où se situe le siège social de MOREL PASCALE ?

Le siège social de MOREL PASCALE est situé 2 Che Cottiere, 71310 Serrigny-en-Bresse.

MOREL PASCALE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PASCALE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PASCALE.