MOREL PASCALE
Active0149Z · Élevage d'autres animaux
Enregistré sous le numéro SIREN 518 649 728, MOREL PASCALE est un entrepreneur individuel créé le 1er avril 2010. Elle est domiciliée 2 Che Cottiere, 71310 Serrigny-en-Bresse. MOREL PASCALE relève du secteur élevage d'autres animaux (code NAF 0149Z).
Fiche d'identité de MOREL PASCALE
INSEE- Dénomination
- MOREL PASCALE
- SIREN
- 518 649 728
- SIRET (siège)
- 518 649 728 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR35518649728Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 649 728
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0149Z - Élevage d'autres animaux
- Date de création
- 01 avril 2010
- Siège social
- 2 CHE COTTIERE, 71310, SERRIGNY-EN-BRESSE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL PASCALE
Elevage d'autres animaux,Elevage de chevaux et d'autres équidés,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de MOREL PASCALE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71310 SERRIGNY-EN-BRESSESiègeActif
518 649 728 00012 · ouvert le 01 janvier 2010 · NAF 0149Z
Conformité de MOREL PASCALE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PASCALE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL PASCALE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL PASCALE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 2010
Questions fréquentes sur MOREL PASCALE
Quel est le numéro SIREN de MOREL PASCALE ?
Le numéro SIREN de MOREL PASCALE est 518 649 728. Le SIRET de son siège social est 518 649 728 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR35518649728.
Où se situe le siège social de MOREL PASCALE ?
Le siège social de MOREL PASCALE est situé 2 Che Cottiere, 71310 Serrigny-en-Bresse.
MOREL PASCALE est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL PASCALE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 2010. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL PASCALE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PASCALE.
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