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MOREL PATRICK

Active
Siren327 961 009Entrepreneur individuel38142 AURISCréée le 01 août 1992
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er août 1992, identifié par le SIREN 327 961 009. Elle est domiciliée La Balme, 38142 Auris. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z.

Fiche d'identité de MOREL PATRICK

Dénomination
MOREL PATRICK
SIREN
327 961 009
SIRET (siège)
327 961 009 00054
N° TVA intracommunautaire
FR11327961009Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 327 961 009
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
7010Z
Date de création
01 août 1992
Siège social
LA BALME, 38142, AURIS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOREL PATRICK

Activités des sièges sociaux

Finances de MOREL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PATRICK

4 établissements, dont 0 en activité.

  • 38142 AURISSiègeFermé

    327 961 009 00054 · ouvert le 01 mars 2004 · NAF 7010Z

  • 38142 AURISFermé

    327 961 009 00021 · ouvert le 01 août 1992 · NAF 804D

  • 38520 LE BOURG D'OISANSFermé

    327 961 009 00039 · ouvert le 01 mai 1994 · NAF 804D

  • 38142 AURISFermé

    327 961 009 00047 · ouvert le 20 décembre 1999 · NAF 926C

Documents juridiques de MOREL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 août 1992

Questions fréquentes sur MOREL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOREL PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOREL PATRICK est 327 961 009. Le SIRET de son siège social est 327 961 009 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11327961009.

Où se situe le siège social de MOREL PATRICK ?

Le siège social de MOREL PATRICK est situé La Balme, 38142 Auris.

MOREL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er août 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PATRICK.

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