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MOREL PATRICK

Active
Siren411 864 010Entrepreneur individuel38540 VALENCINCréée le 16 avril 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 411 864 010, MOREL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 16 avril 1997. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 Rte de Lafayette, 38540 Valencin. Elle est rattachée au code d'activité NAF 9329Z.

Fiche d'identité de MOREL PATRICK

Dénomination
MOREL PATRICK
SIREN
411 864 010
SIRET (siège)
411 864 010 00052
N° TVA intracommunautaire
FR28411864010Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 411 864 010
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9329Z
Date de création
16 avril 1997
Siège social
160 RTE DE LAFAYETTE, 38540, VALENCIN
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOREL PATRICK

Organisation événementielle, commerce détail et gros de vins et spiritueux inférieurs à 14 degré

Finances de MOREL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PATRICK

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 38540 VALENCINSiègeActif

    411 864 010 00052 · ouvert le 01 janvier 2016 · NAF 9329Z

  • 38090 VILLEFONTAINEFermé

    411 864 010 00029 · ouvert le 01 septembre 2001 · NAF 741J

  • 38540 VALENCINFermé

    411 864 010 00037 · ouvert le 02 décembre 2002 · NAF 526D

  • 69100 VILLEURBANNEFermé

    411 864 010 00045 · ouvert le 02 février 2005 · NAF 526D

Documents juridiques de MOREL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PATRICK

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2016-01-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  3. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

  1. création

    Date d'effet : 16 avril 1997

Questions fréquentes sur MOREL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOREL PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOREL PATRICK est 411 864 010. Le SIRET de son siège social est 411 864 010 00052. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28411864010.

Où se situe le siège social de MOREL PATRICK ?

Le siège social de MOREL PATRICK est situé 160 Rte de Lafayette, 38540 Valencin.

MOREL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 avril 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PATRICK.

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