MOREL PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 422 504 878, MOREL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 21 avril 1999. Elle est domiciliée 2 rue de Sochaux, 25400 Exincourt. Son activité principale relève du code NAF 501Z.
Fiche d'identité de MOREL PATRICK
INSEE- Dénomination
- MOREL PATRICK
- SIREN
- 422 504 878
- SIRET (siège)
- 422 504 878 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR29422504878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 422 504 878
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 501Z
- Date de création
- 21 avril 1999
- Siège social
- 2 RUE DE SOCHAUX, 25400, EXINCOURT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL PATRICK
ACHAT, VENTE DE VEHICULES NEUFS ET D'OCCASION
Finances de MOREL PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREL PATRICK
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 25400 EXINCOURTSiègeFermé
422 504 878 00014 · ouvert le 21 avril 1999 · NAF 501Z
Documents juridiques de MOREL PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 21 avril 1999
Questions fréquentes sur MOREL PATRICK
Quel est le numéro SIREN de MOREL PATRICK ?
Le numéro SIREN de MOREL PATRICK est 422 504 878. Le SIRET de son siège social est 422 504 878 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR29422504878.
Où se situe le siège social de MOREL PATRICK ?
Le siège social de MOREL PATRICK est situé 2 rue de Sochaux, 25400 Exincourt.
MOREL PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 21 avril 1999. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PATRICK.
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