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MOREL PATRICK

Active
Siren493 627 863Entrepreneur individuel42210 MONTROND-LES-BAINSCréée le 08 janvier 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 8 janvier 2007, identifié par le SIREN 493 627 863. Elle est domiciliée 170 Imp des Quatre Saisons, 42210 Montrond-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 8542Z.

Fiche d'identité de MOREL PATRICK

Dénomination
MOREL PATRICK
SIREN
493 627 863
SIRET (siège)
493 627 863 00050
N° TVA intracommunautaire
FR24493627863Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 493 627 863
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 16 janvier 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
8542Z
Date de création
08 janvier 2007
Siège social
170 IMP DES QUATRE SAISONS, 42210, MONTROND-LES-BAINS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de MOREL PATRICK

Enseignement supérieur

Finances de MOREL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PATRICK

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 42210 MONTROND-LES-BAINSSiègeActif

    493 627 863 00050 · ouvert le 11 décembre 2014 · NAF 8542Z

  • 42100 SAINT-ETIENNEFermé

    493 627 863 00019 · ouvert le 08 janvier 2007 · NAF 526G

  • 42210 MONTROND-LES-BAINSFermé

    493 627 863 00027 · ouvert le 01 juin 2007 · NAF 4799A

Documents juridiques de MOREL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PATRICK

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTBRISON

  1. création

    Date d'effet : 08 janvier 2007

Questions fréquentes sur MOREL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOREL PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOREL PATRICK est 493 627 863. Le SIRET de son siège social est 493 627 863 00050. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24493627863.

Où se situe le siège social de MOREL PATRICK ?

Le siège social de MOREL PATRICK est situé 170 Imp des Quatre Saisons, 42210 Montrond-les-Bains.

MOREL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 8 janvier 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PATRICK.

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