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MOREL PATRICK

Active
Siren944 273 903Entrepreneur individuel01110 BrénodCréée le 11 mai 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 944 273 903, MOREL PATRICK est un entrepreneur individuel créé le 11 mai 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 105 RUE de la Serve, 01110 Brénod. L'entreprise déclare le code NAF 3511Z comme activité principale.

Fiche d'identité de MOREL PATRICK

Dénomination
MOREL PATRICK
SIREN
944 273 903
SIRET (siège)
944 273 903 00012
N° TVA intracommunautaire
FR62944273903Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 273 903
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
11 mai 2025
Siège social
105 RUE de la Serve, 01110, Brénod
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL PATRICK

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de MOREL PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01110 BrénodSiègeActif

    944 273 903 00012 · ouvert le 17 avril 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOREL PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 11 mai 2025

Questions fréquentes sur MOREL PATRICK

Quel est le numéro SIREN de MOREL PATRICK ?

Le numéro SIREN de MOREL PATRICK est 944 273 903. Le SIRET de son siège social est 944 273 903 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62944273903.

Où se situe le siège social de MOREL PATRICK ?

Le siège social de MOREL PATRICK est situé 105 RUE de la Serve, 01110 Brénod.

MOREL PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 11 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PATRICK.

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