MOREL PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREL PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 981 842 842. Le siège social de l'entreprise se trouve 4 RUE du Port Hue, 35870 Le Minihic-sur-Rance. Son activité principale relève du code NAF 3511Z.
Fiche d'identité de MOREL PATRICK
INSEE- Dénomination
- MOREL PATRICK
- SIREN
- 981 842 842
- SIRET (siège)
- 981 842 842 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR57981842842Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 981 842 842
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 03 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 3511Z
- Date de création
- -
- Siège social
- 4 RUE du Port Hue, 35870, Le Minihic-sur-Rance
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL PATRICK
PRODUCTEUR D ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL
Finances de MOREL PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de MOREL PATRICK
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 35870 Le Minihic-sur-RanceSiègeActif
981 842 842 00016 · ouvert le 20 octobre 2023 · NAF 3511Z
Documents juridiques de MOREL PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur MOREL PATRICK
Quel est le numéro SIREN de MOREL PATRICK ?
Le numéro SIREN de MOREL PATRICK est 981 842 842. Le SIRET de son siège social est 981 842 842 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57981842842.
Où se situe le siège social de MOREL PATRICK ?
Le siège social de MOREL PATRICK est situé 4 RUE du Port Hue, 35870 Le Minihic-sur-Rance.
MOREL PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL PATRICK est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PATRICK.
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