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MOREL PAUL

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Siren408 316 321Entrepreneur individuel50240 SAINT-JAMESCréée le 31 décembre 1976

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

MOREL PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1976 sous le numéro SIREN 408 316 321. Son siège social est situé Les Taburieres, 50240 Saint-James. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de MOREL PAUL

Dénomination
MOREL PAUL
SIREN
408 316 321
SIRET (siège)
408 316 321 00012
N° TVA intracommunautaire
FR92408316321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 316 321
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
31 décembre 1976
Siège social
LES TABURIERES, 50240, SAINT-JAMES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL PAUL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de MOREL PAUL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50240 SAINT-JAMESSiègeActif

    408 316 321 00012 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 6820B

Conformité de MOREL PAUL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de MOREL PAUL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1976

Questions fréquentes sur MOREL PAUL

Quel est le numéro SIREN de MOREL PAUL ?

Le numéro SIREN de MOREL PAUL est 408 316 321. Le SIRET de son siège social est 408 316 321 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92408316321.

Où se situe le siège social de MOREL PAUL ?

Le siège social de MOREL PAUL est situé Les Taburieres, 50240 Saint-James.

MOREL PAUL est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PAUL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PAUL.