MOREL PAUL
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
MOREL PAUL est un entrepreneur individuel immatriculé le 31 décembre 1976 sous le numéro SIREN 408 316 321. Son siège social est situé Les Taburieres, 50240 Saint-James. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de MOREL PAUL
INSEE- Dénomination
- MOREL PAUL
- SIREN
- 408 316 321
- SIRET (siège)
- 408 316 321 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR92408316321Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 408 316 321
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 31 décembre 1976
- Siège social
- LES TABURIERES, 50240, SAINT-JAMES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL PAUL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de MOREL PAUL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 50240 SAINT-JAMESSiègeActif
408 316 321 00012 · ouvert le 31 décembre 1976 · NAF 6820B
Conformité de MOREL PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 31 décembre 1976
Questions fréquentes sur MOREL PAUL
Quel est le numéro SIREN de MOREL PAUL ?
Le numéro SIREN de MOREL PAUL est 408 316 321. Le SIRET de son siège social est 408 316 321 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR92408316321.
Où se situe le siège social de MOREL PAUL ?
Le siège social de MOREL PAUL est situé Les Taburieres, 50240 Saint-James.
MOREL PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PAUL.
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