MOREL PAUL
Active0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés
MOREL PAUL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1968, identifié par le SIREN 431 101 880. Elle est domiciliée Bois de Chamandre, 01340 Foissiat. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z).
Fiche d'identité de MOREL PAUL
INSEE- Dénomination
- MOREL PAUL
- SIREN
- 431 101 880
- SIRET (siège)
- 431 101 880 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR93431101880Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 101 880
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
- Date de création
- 01 janvier 1968
- Siège social
- BOIS DE CHAMANDRE, 01340, FOISSIAT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de MOREL PAUL
Élevage de chevaux et d'autres équidés
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Établissements de MOREL PAUL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 01340 FOISSIATSiègeFermé
431 101 880 00018 · ouvert le 01 janvier 1968 · NAF 0143Z
Conformité de MOREL PAUL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PAUL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de MOREL PAUL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de MOREL PAUL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1968
Questions fréquentes sur MOREL PAUL
Quel est le numéro SIREN de MOREL PAUL ?
Le numéro SIREN de MOREL PAUL est 431 101 880. Le SIRET de son siège social est 431 101 880 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR93431101880.
Où se situe le siège social de MOREL PAUL ?
Le siège social de MOREL PAUL est situé Bois de Chamandre, 01340 Foissiat.
MOREL PAUL est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL PAUL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1968. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL PAUL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PAUL.
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