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MOREL PHILIPPE

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Siren492 951 843Entrepreneur individuel01480 FAREINSCréée le 06 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 492 951 843, MOREL PHILIPPE est un entrepreneur individuel créé le 6 octobre 2006. Son siège social est situé 35 Che de la Garenne le Mas du Puits, 01480 Fareins. Son activité principale relève du code NAF 6831Z.

Fiche d'identité de MOREL PHILIPPE

Dénomination
MOREL PHILIPPE
SIREN
492 951 843
SIRET (siège)
492 951 843 00019
N° TVA intracommunautaire
FR40492951843Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 951 843
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6831Z
Date de création
06 octobre 2006
Siège social
35 CHE DE LA GARENNE LE MAS DU PUITS, 01480, FAREINS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de MOREL PHILIPPE

Autre création artistique

Finances de MOREL PHILIPPE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL PHILIPPE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL PHILIPPE

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 01480 FAREINSSiègeActif

    492 951 843 00019 · ouvert le 06 octobre 2006 · NAF 9003B

  • 69400 VILLEFRANCHE-SUR-SAONEFermé

    492 951 843 00027 · ouvert le 01 janvier 2009 · NAF 9003B

  • 01480 FAREINSFermé

    492 951 843 00035 · ouvert le 10 novembre 2019 · NAF 6831Z

  • 01480 JASSANS-RIOTTIERFermé

    492 951 843 00043 · ouvert le 10 novembre 2019 · NAF 9003B

Documents juridiques de MOREL PHILIPPE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL PHILIPPE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL PHILIPPE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL PHILIPPE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL PHILIPPE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL PHILIPPE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL PHILIPPE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 06 octobre 2006

Questions fréquentes sur MOREL PHILIPPE

Quel est le numéro SIREN de MOREL PHILIPPE ?

Le numéro SIREN de MOREL PHILIPPE est 492 951 843. Le SIRET de son siège social est 492 951 843 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR40492951843.

Où se situe le siège social de MOREL PHILIPPE ?

Le siège social de MOREL PHILIPPE est situé 35 Che de la Garenne le Mas du Puits, 01480 Fareins.

MOREL PHILIPPE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL PHILIPPE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL PHILIPPE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL PHILIPPE.

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