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MOREL Robert

Active
Siren995 181 831Entrepreneur individuel01190 Saint-BénigneCréée le 15 décembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

MOREL Robert est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 décembre 2025, identifié par le SIREN 995 181 831. Son siège social est situé 357 RTE de Chavannes, 01190 Saint-Bénigne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de MOREL Robert

Dénomination
MOREL Robert
SIREN
995 181 831
SIRET (siège)
995 181 831 00018
N° TVA intracommunautaire
FR62995181831Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 995 181 831
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 15 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
15 décembre 2025
Siège social
357 RTE de Chavannes, 01190, Saint-Bénigne
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOREL Robert

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

Finances de MOREL Robert

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOREL Robert

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOREL Robert

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01190 Saint-BénigneSiègeActif

    995 181 831 00018 · ouvert le 11 avril 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de MOREL Robert

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOREL Robert

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL Robert. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOREL Robert

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOREL Robert. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOREL Robert n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOREL Robert

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 15 décembre 2025

Questions fréquentes sur MOREL Robert

Quel est le numéro SIREN de MOREL Robert ?

Le numéro SIREN de MOREL Robert est 995 181 831. Le SIRET de son siège social est 995 181 831 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62995181831.

Où se situe le siège social de MOREL Robert ?

Le siège social de MOREL Robert est situé 357 RTE de Chavannes, 01190 Saint-Bénigne.

MOREL Robert est-elle toujours en activité ?

Oui, MOREL Robert est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOREL Robert est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOREL Robert.

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