MOREL SEBASTIEN
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
MOREL SEBASTIEN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 octobre 2000, identifié par le SIREN 433 237 385. Elle est domiciliée 29 B rue des Bleuets, 17200 Royan. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4781Z.
Fiche d'identité de MOREL SEBASTIEN
INSEE- Dénomination
- MOREL SEBASTIEN
- SIREN
- 433 237 385
- SIRET (siège)
- 433 237 385 00029
- N° TVA intracommunautaire
- FR49433237385Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 237 385
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4781Z
- Date de création
- 02 octobre 2000
- Siège social
- 29 B RUE DES BLEUETS, 17200, ROYAN
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de MOREL SEBASTIEN
Vente de poissons en l'état
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Finances de MOREL SEBASTIEN
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de MOREL SEBASTIEN
INSEEAucun dirigeant renseigné au registre.
Établissements de MOREL SEBASTIEN
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 17200 ROYANSiègeActif
433 237 385 00029 · ouvert le 01 décembre 2012 · NAF 4781Z
- 17200 ROYANFermé
433 237 385 00011 · ouvert le 02 octobre 2000 · NAF 522A
Documents juridiques de MOREL SEBASTIEN
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de MOREL SEBASTIEN
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOREL SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de MOREL SEBASTIEN
Une procédure collective a été publiée au BODACC pour MOREL SEBASTIEN. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.
Ouverte le 15 septembre 2016. Clôturée le 06 avril 2017 pour insuffisance d'actif.
2 jugements et avis publiés
Jugement du 06 avril 2017 · publié le 19 avril 2017 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 15 septembre 2016 · publié le 27 septembre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 juillet 2015, désignant liquidateur SELARL Humeau représentée par Maître Thomas Humeau 69 Cours National 17100 Saintes. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
Aucune mention de MOREL SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de MOREL SEBASTIEN
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2017-04-06 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 15 septembre 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire, date de cessation des paiements le 31 juillet 2015, désignant liquidateur SELARL Humeau représentée par Maître Thomas Humeau 69 Cours National 17100 Saintes. Les créances sont à déclarer, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique à l'adresse https://www. creditors-services. com.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2012-12-01
- création
Date d'effet : 02 octobre 2000
Questions fréquentes sur MOREL SEBASTIEN
Quel est le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN ?
Le numéro SIREN de MOREL SEBASTIEN est 433 237 385. Le SIRET de son siège social est 433 237 385 00029. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR49433237385.
Où se situe le siège social de MOREL SEBASTIEN ?
Le siège social de MOREL SEBASTIEN est situé 29 B rue des Bleuets, 17200 Royan.
MOREL SEBASTIEN est-elle toujours en activité ?
Oui, MOREL SEBASTIEN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 octobre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
MOREL SEBASTIEN est-elle en procédure collective ?
Non, aucune procédure collective n'est en cours. MOREL SEBASTIEN a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 6 avril 2017 pour insuffisance d'actif.
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